La relation contrôleur-contrôlé dans les activités industrielles à risque

Un ensemble complexe de dispositions législatives, de réglementations et d’institutions contribue à encadrer et réguler les activités à risque. Cette activité de contrôle vise à compléter et renforcer l’action de maîtrise des risques conduite par les exploitants des activités industrielles.

Ce document, publié par la Fondation de recherche Foncsi, analyse plus particulièrement la relation entre contrôleur et entités contrôlées et ses effets sur la sécurité. Les « contrôleurs » sont entendues comme les entités et personnes jouant un rôle officiel dans la régulation et le contrôle sociétal : législateurs, autorités de contrôle, inspecteurs, organismes tiers certifiés, et entités de contrôle interne des risques au sein d’une entreprise.

Quels enjeux de la relation contrôleur-contrôlé ? Quels apports à la gouvernance des activités à risques ? Quels facteurs peuvent porter atteinte à la qualité de cette relation contrôleur-contrôlé et sa capacité à contribuer à la sécurité ?

| Au sommaire |

• Deux cas d’étude : Macondo et Fukushima
• Régime de contrôle sociétal des activités à risques
• La relation contrôleur-contrôlé
• Analyse dans différents secteurs industriels : procédés, aviation, transport ferroviaire, nucléaire
• Indépendance et expertise
• Rôle des tiers