Sous-traitance, guide d’aide à la décision

Le développement de la sous-traitance de certaines activités sur les sites industriels à risque d’accident majeur est un thème qui a fait l’objet de nombreux débats dans les dernières années. D’un côté, la sous-traitance augmente le nombre d’interfaces entre personnes intervenant sur les sites, ce qui peut avoir un effet négatif sur la sécurité. D’un autre côté, la sous-traitance permet le développement de compétences plus spécialisées dans certaines activités, et permet davantage de souplesse.

Ces questions ont donné naissance à un groupe d’échange « Sous-traitance et Sécurité Industrielle » à l’Icsi, composé de représentants de différents secteurs industriels (donneurs d’ordre et prestataires), de donneurs d’ordre du secteur public (communautés d’agglomération, ingénieurs territoriaux), de représentants de plusieurs organisations syndicales et d’élus.

Le présent document constitue une synthèse des échanges et des réflexions conduites par ce groupe et aborde les thèmes suivants :

• Pourquoi contracter ou pas ?
• Comment choisir ?
• Comment s’organiser ?
• Comment construire la coopération ?

Ce document propose des éléments d’aide à la décision concernant la sous-traitance d’une activité. Il vise à informer les acteurs et les parties intéressées, préalablement à une décision, d’un ensemble d’éléments qu’il convient d’examiner, afin d’éviter que certaines considérations puissent ne pas être prises en compte à leur juste niveau.

Certaines parties du document, en particulier celles relatives aux aspects juridiques, sont spécifiques au contexte français.